Qu’on se le dise, la douane répond rapidement et peut vous rembourser

30 Nov
2015

Suite à ma dernière livraison, j’ai décidé à tout hasard d’envoyer à la direction régionale des douanes de La Réunion un mail samedi soir dernier ((oui, oui, j’ai des soirées passionnantes)) détaillant mes constatations et en expliquant mon incompréhension.

Bonne nouvelle le lundi matin à 9h, j’ai eu droit à une réponse expliquant que mon colis avait été classé en position 854232 (autres mémoires) mais que effectivement

Après vérification sur le site LDLC , le produit concerné (barrette de mémoire) peut être repris au 84733020 donc exonéré de TVA

S’ensuit une demande de RIB pour procéder au remboursement de la TVA payée à tort.

Pour la suggestion d’indiquer directement la position tarifaire retenue sur le bordereau de dédouanement ce n’est pas encore d’actualité, le logiciel actuel n’ayant pas d’emplacement prévu à cet effet.

Difficile de ne pas apprécier en l’espèce la rapidité de la douane.

(1) Commentaire au billet Qu’on se le dise, la douane répond rapidement et peut vous rembourser

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Bon ben la douane peut vous rembourser mais sans précipitation… | Blog A Brac

30 janvier 2016 à 14:17 (Paris)

[…] Suite des aventures douanières pour obtenir le remboursement d’une TVA indue sur des barrettes mémoires. […]

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