Qu’on se le dise, la douane répond rapidement et peut vous rembourser

30 Nov
2015

Suite à ma dernière livraison, j’ai décidé à tout hasard d’envoyer à la direction régionale des douanes de La Réunion un mail samedi soir dernier1 détaillant mes constatations et en expliquant mon incompréhension.

Bonne nouvelle le lundi matin à 9h, j’ai eu droit à une réponse expliquant que mon colis avait été classé en position 854232 (autres mémoires) mais que effectivement

Après vérification sur le site LDLC , le produit concerné (barrette de mémoire) peut être repris au 84733020 donc exonéré de TVA

S’ensuit une demande de RIB pour procéder au remboursement de la TVA payée à tort.

Pour la suggestion d’indiquer directement la position tarifaire retenue sur le bordereau de dédouanement ce n’est pas encore d’actualité, le logiciel actuel n’ayant pas d’emplacement prévu à cet effet.

Difficile de ne pas apprécier en l’espèce la rapidité de la douane.

  1. oui, oui, j’ai des soirées passionnantes[]

(1) Commentaire au billet Qu’on se le dise, la douane répond rapidement et peut vous rembourser

Avatar

Bon ben la douane peut vous rembourser mais sans précipitation… | Blog A Brac

30 janvier 2016 à 14:17 (Paris)

[…] Suite des aventures douanières pour obtenir le remboursement d’une TVA indue sur des barrettes mémoires. […]

Ajouter un commentaire

Haut