Un mélange pêle-mêle de quelques réflexions, humeurs, photographies et autres élucubrations …
Pour qui habite dans un département d’Outremer et reçoit des colis, le passage en douane est un classique qui suscite de nombreuses réclamations et interrogations.
Il est assez remarquable qu’aucun des nombreux élus réunionnais de tous bords qui ont poussé à la reconduction de l’octroi de mer sans débat public sur son utilité (il y a pourtant matière) n’aient proposé des mesures pour améliorer au quotidien le dédouanement ce qui contribuerait pourtant à sa meilleure acceptation.
Quelques propositions simples :
Pour rappel sur le fonctionnement du dédouanement : https://blog.bouckenooghe.com/2011/05/05/colis-taxes-douanes-la-reunion/
Tout avait pourtant bien commencé, ma communauté d’agglomération ((Non, non ce n’est pas un gros mot)), le TCO (Territoire de la Côte Ouest) pour ne pas le nommer, organisait ce dimanche une rando vélo intercommunale avec au choix :
L’arrivée étant fixée dans les trois cas au camping de l’Ermitage avec possibilité de repas sur place, animation musicale, jeux lontan et slackline.
Des navettes sont prévues à 6h30 au départ de La Possession, Le Port, St-Gilles et St-Leu.
Le point de rendez-vous est donné pour 7h30 sur la place de l’église de Trois-Bassins avec petit déjeuner offert (notamment de délicieux gâteaux péï, du miel, des macatias etc).
Je décide de m’inscrire pour le circuit sportif de 49km qui permet de faire Les Trois-Bassins > Saint-Leu > La Saline les Hauts >Saint-Gilles l’Ermitage (carte approximative, le TCO, ne fournissant malheureusement pas le tracé GPS malgré ma demande ((D’autant plus dommage que leur carte est vraisemblablement faite sur Google Earth et que cela n’a rien d’extraordinaire en 2016 mais je comprendrais mieux pourquoi ensuite))). Pour un cycliste moyen qui fait du vélo régulièrement c’est environ 2h30 de vélo. On peut donc légitimement s’attendre à avoir fini au plus tard pour 10h30/11h en comptant la visite touristique prévue au four à Chaux.
N’ayant pas de navette au départ de St-Paul ville, je décide, après avoir repéré le parcours vendredi matin à l’aube, de m’y rendre directement depuis chez moi en vélo. Soit 16km d’ascension en passant par les rampes de Plateau Caillou avec des passages à plus de 10%. Je pars de chez moi vers 6h et j’arrive dans les temps vers 7h20. Le temps est agréable avec une température dans les 15°C. Intéressant ? Lire la suite »
Trouvé chez Decathlon ce petit outil 8 en 1, de marque Protocyc, bien pratique que j’en emmène systématiquement en sortie.
Il comprend le nécessaire de base pour régler un vélo :
Depuis mes premiers essais avec mon nouveau vélo de course B’twin 700 AF, j’avais des sensations bizarre notamment la roue arrière qui avait tendance à « chasser », comportement particulièrement désagréable lors des accélérations voire dangereux dans les virages un peu techniques. Le vélo est équipé d’une paire de roues développées en interne et similaire à l’entrée gamme sportive de marque concurrente : rayonnage différencié avant (20), arrière (25) avec petit avantage en milieu marin des rayons en aluminium qui ne rouillent pas, profil aérodynamique etc.
J’ai d’abord cru qu’il s’agissait d’un simple problème de voile donc bon retour à mon Decathlon la semaine suivante où un mécanicien procède gracieusement à un dévoilage des deux roues. Jusque là rien à dire, on est sur une paire de roues d’entrée de gamme fabriquées, il faut bien une contrepartie à des produits de qualité fabriqués en grande série et vendus à bas prix.
Sauf que dès la sortie suivante je constate à nouveau le même phénomène, forcément là je me pose des questions surtout que je débute sur route. De retour chez moi je décide d’étudier de plus prêt le problème et je fais quelques vidéos pour mieux comprendre ce qui se passe.
Le cintre de route est vraiment sympa avec de nombreuses positions au choix :
Chaque position pouvant en plus (sauf la dernière évidemment) être au choix faites avec les bras tendus ou pliés.
Même si je n’ai jamais arrêté d’utiliser le vélo pour mon usage quotidien, l’idée d’en refaire de manière sportive me titillait depuis deux ans. Notamment depuis un raid aventure dans le Périgord en 2014 où en accompagnant un groupe de jeunes St-Paulois j’avais pu refaire du vtt. Bon cela c’était mal fini avec une fracture bête du trochiter en m’arrêtant dans un tunnel pierreux pour attendre les jeunes, le vélo qui glisse, l’épaule qui tape contre le mur. Bilan douleur à l’épaule, la peau de l’index gauche à vif et un casque bien marqué ((Toujours toujours mettre un casque)). Blessure mal diagnostiquée par le médecin de course ((Médecin paraît-il réputé sur le Paris Dakar)), bilan j’attendrais une semaine et mon retour à La Réunion pour avoir les soins adéquats et un an à vraiment récupérer des douleurs lancinantes.
Pour différentes raisons je n’avais néanmoins par envie de recommencer par du vtt mais de me frotter au vélo de route avec les avantages inhérents : possibilité de pratiquer de nuit (elle tombe tôt à La Réunion), de couvrir d’avantage de distance et donc me promener d’avantage sur l’île (découverte de nouveaux lieux, répérage de points de vue pour des photos etc) et envie d’un nouveau challenge avec une discipline dont je suis totalement novice.
Reste donc à trouver la perle rare, à savoir un vélo de course. Chose pas si facile sur l’île quand on combine budget restreint, prix locaux plus élevés et parallèlement offre restreinte ((Pas la peine d’envisager de se faire livrer un tel article d’un site comme Rose Bikes par ex)).
Suite des aventures douanières pour obtenir le remboursement d’une TVA indue sur des barrettes mémoires.
Bon finalement c’était un peu trop beau rapide :
Wait & see
Rappelons que l’erreur portait sur un montant de 9 euros…
Suite à ma dernière livraison, j’ai décidé à tout hasard d’envoyer à la direction régionale des douanes de La Réunion un mail samedi soir dernier ((oui, oui, j’ai des soirées passionnantes)) détaillant mes constatations et en expliquant mon incompréhension.
Bonne nouvelle le lundi matin à 9h, j’ai eu droit à une réponse expliquant que mon colis avait été classé en position 854232 (autres mémoires) mais que effectivement
Après vérification sur le site LDLC , le produit concerné (barrette de mémoire) peut être repris au 84733020 donc exonéré de TVA
S’ensuit une demande de RIB pour procéder au remboursement de la TVA payée à tort.
Pour la suggestion d’indiquer directement la position tarifaire retenue sur le bordereau de dédouanement ce n’est pas encore d’actualité, le logiciel actuel n’ayant pas d’emplacement prévu à cet effet.
Difficile de ne pas apprécier en l’espèce la rapidité de la douane.
Illustration quotidienne de la réception d’un colis on ne peut plus classique dans un département français d’Outre-mer, en l’occurrence La Réunion, soumis à l’octroi de mer.
En l’occurrence une bête commande de deux barrettes mémoire chez LDLC.
Calcul des taxes applicables au colis : l’envoi contenait des barrettes de mémoire SODIMM classées selon la codification douanière en position 8473302000.
À partir de cette codification on obtient les taux d’octroi de mer (OM) et d’octroi de mer régional (OMR) applicables. En l’occurrence selon l’édition du 16 novembre 2015 du tarif d’octroi de mer externe les produits en position 8473 se voient appliquer un OM de 4% et un OMR de 2,5%. Au passage on note que la douane n’aime pas les centimes et arrondit systématiquement à l’euro le plus proche.
Mais bref petite subtilité qui semble avoir échappé à un douanier c’est que sauf erreur les produits classés 8473 sont exonérés de TVA à La Réunion en vertu de l’article 50 duodecies du Code général des impôts.
Et donc au lieu d’avoir à payer 7 euros d’octroi de mer, la douane obtient un joli total de 16 euros soit une note seulement gonflée de 230% !
Bilan : 10 jours de retenu du colis à La Réunion entre la douane et la Poste, et encore il s’agit d’un cas simple sans demande de la facture par la douane, et en prime une taxation erronée sans évidemment possibilité de recours. Rien d’inhabituel à La Réunion.
Quelques remarques en vrac :
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Edit du 28/11 :