Blog A Brac
Un mélange pêle-mêle de quelques réflexions, humeurs, photographies et autres élucubrations …
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Pour qui habite dans un département d’Outremer et reçoit des colis, le passage en douane est un classique qui suscite de nombreuses réclamations et interrogations.
Il est assez remarquable qu’aucun des nombreux élus réunionnais de tous bords qui ont poussé à la reconduction de l’octroi de mer sans débat public sur son utilité (il y a pourtant matière) n’aient proposé des mesures pour améliorer au quotidien le dédouanement ce qui contribuerait pourtant à sa meilleure acceptation.
Quelques propositions simples :
- Améliorer les délais de traitement (point critique)
Comment peut-il être acceptable qu’un colis passe plus de temps en douane qu’il n’en met pour arriver à La Réunion ? Il est classique qu’un colis reste bloqué une semaine ou deux à St-Denis alors qu’il peut mettre moins de 72h à arriver sur l’île. Là dessus c’est l’éternel ping pong entre la Poste et la Douane, chacun indiquant que le délai est imputable à l’autre, sans oublier l’astuce qui consiste à réclamer la facture alors qu’elle est bien présente sur le colis (la blague pouvant parfois se répéter deux ou trois fois sur un même colis même si je dois dire que je n’ai plus eu ce souci depuis longtemps). - Mettre à disposition du grand public un outil simple mettant de simuler le montant des taxes à payer
Les particuliers pourraient sélectionner le pays d’expédition du colis, la nature des différents articles, indiquer leur montant ainsi que celui des frais de port et obtenir en retour le détail du dédouanement (TVA, droit de douane, octroi de mer, octroi de mer régional). Il existe un outil RITA mais il est totalement imbuvable pour un non professionnel (https://pro.douane.gouv.fr/)
A minima revoir les définitions totalement incompréhensibles de la nomenclature douanière du TARIC (c’est quoi la définition d’un appareil photo « professionnel » ? Vous le saviez vous que pour un compteur de vélo il fallait chercher à odomètre ?). Le moteur de recherche est une horreur, il faut mieux télécharger le fichier Excel intégral et faire les recherches à partir de là. - Obliger la douane a indiquer sur le bordereau C50 le code douane retenu pour chaque article (et idem pour les transporteurs express qui font le dédouanement)
Cette mesure de transparence, impérative à mes yeux, permettrait de faciliter les contestations en cas de classification incorrecte. Par ex. sur mes trois derniers colis, deux se sont vus appliqués un taux d’octroi de mer incorrect et deux se sont vus appliqués la TVA alors qu’il s’agissait d’articles exonérés au titre de l’article 50 duodecies du Code général des impôts. Actuellement c’est bien simple la douane n’indique rien à part le montant à payer, difficile donc de contester si on est pas connaisseur. Il faut recalculer à partir des montants, le taux de taxe appliqué par la douane et vérifier ensuite si cela correspond à la nature de l’objet. - Mettre fin à la discrimination des DOM en terme de livraison
Coucou Amazon qui refuse de livrer à La Réunion soit-disant pour des raisons de sécurité puis fait le mort face à ses incohérences https://twitter.com/f1oren/status/958976067666145281
Pour rappel sur le fonctionnement du dédouanement : http://blog.bouckenooghe.com/2011/05/05/colis-taxes-douanes-la-reunion/
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- Tag(s) : colis, douane, La Réunion, LaRéunion, octroi de mer, taxe
Tout avait pourtant bien commencé, ma communauté d’agglomération ((Non, non ce n’est pas un gros mot)), le TCO (Territoire de la Côte Ouest) pour ne pas le nommer, organisait ce dimanche une rando vélo intercommunale avec au choix :
- un parcours familial
- un circuit « sportif »
- un circuit pour les personnes à mobilité réduite
L’arrivée étant fixée dans les trois cas au camping de l’Ermitage avec possibilité de repas sur place, animation musicale, jeux lontan et slackline.
Des navettes sont prévues à 6h30 au départ de La Possession, Le Port, St-Gilles et St-Leu.
Le point de rendez-vous est donné pour 7h30 sur la place de l’église de Trois-Bassins avec petit déjeuner offert (notamment de délicieux gâteaux péï, du miel, des macatias etc).
Je décide de m’inscrire pour le circuit sportif de 49km qui permet de faire Les Trois-Bassins > Saint-Leu > La Saline les Hauts >Saint-Gilles l’Ermitage (carte approximative, le TCO, ne fournissant malheureusement pas le tracé GPS malgré ma demande ((D’autant plus dommage que leur carte est vraisemblablement faite sur Google Earth et que cela n’a rien d’extraordinaire en 2016 mais je comprendrais mieux pourquoi ensuite))). Pour un cycliste moyen qui fait du vélo régulièrement c’est environ 2h30 de vélo. On peut donc légitimement s’attendre à avoir fini au plus tard pour 10h30/11h en comptant la visite touristique prévue au four à Chaux.
N’ayant pas de navette au départ de St-Paul ville, je décide, après avoir repéré le parcours vendredi matin à l’aube, de m’y rendre directement depuis chez moi en vélo. Soit 16km d’ascension en passant par les rampes de Plateau Caillou avec des passages à plus de 10%. Je pars de chez moi vers 6h et j’arrive dans les temps vers 7h20. Le temps est agréable avec une température dans les 15°C. Intéressant ? Lire la suite »
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- Tag(s) : cyclisme, La Réunion, rando, TCO, Territoire de la Côte Ouest, Trois-Bassins, vélo
Trouvé chez Decathlon ce petit outil 8 en 1, de marque Protocyc, bien pratique que j’en emmène systématiquement en sortie.
Il comprend le nécessaire de base pour régler un vélo :
- Tournevis plat 5mm
- Clé Torx T25
- Tournevis Philips PH1
- Clé Allen 2mm
- Clé Allen 3mm
- Clé Allen 4mm
- Clé Allen 5mm
- Clé Allen 6mm
Depuis mes premiers essais avec mon nouveau vélo de course B’twin 700 AF, j’avais des sensations bizarre notamment la roue arrière qui avait tendance à « chasser », comportement particulièrement désagréable lors des accélérations voire dangereux dans les virages un peu techniques. Le vélo est équipé d’une paire de roues développées en interne et similaire à l’entrée gamme sportive de marque concurrente : rayonnage différencié avant (20), arrière (25) avec petit avantage en milieu marin des rayons en aluminium qui ne rouillent pas, profil aérodynamique etc.
J’ai d’abord cru qu’il s’agissait d’un simple problème de voile donc bon retour à mon Decathlon la semaine suivante où un mécanicien procède gracieusement à un dévoilage des deux roues. Jusque là rien à dire, on est sur une paire de roues d’entrée de gamme fabriquées, il faut bien une contrepartie à des produits de qualité fabriqués en grande série et vendus à bas prix.
Sauf que dès la sortie suivante je constate à nouveau le même phénomène, forcément là je me pose des questions surtout que je débute sur route. De retour chez moi je décide d’étudier de plus prêt le problème et je fais quelques vidéos pour mieux comprendre ce qui se passe.
Premières sensations avec le Btwin Ultra 700 AF
14 Mai2016
Le cintre de route est vraiment sympa avec de nombreuses positions au choix :
- mains sur les cocottes((Non non pas de poules dans cette histoire))
- en haut du cintre au centre
- en haut du cintre sur les côtes
- en bas du cintre en début de poignées
- en bas du cintre en fin de poignées
- en position triathlète avec les avant-bras en appui sur le cintre
Chaque position pouvant en plus (sauf la dernière évidemment) être au choix faites avec les bras tendus ou pliés.
- Catégorie(s) : Vélo
Reprise sportive du vélo
13 Mai2016
Même si je n’ai jamais arrêté d’utiliser le vélo pour mon usage quotidien, l’idée d’en refaire de manière sportive me titillait depuis deux ans. Notamment depuis un raid aventure dans le Périgord en 2014 où en accompagnant un groupe de jeunes St-Paulois j’avais pu refaire du vtt. Bon cela c’était mal fini avec une fracture bête du trochiter en m’arrêtant dans un tunnel pierreux pour attendre les jeunes, le vélo qui glisse, l’épaule qui tape contre le mur. Bilan douleur à l’épaule, la peau de l’index gauche à vif et un casque bien marqué ((Toujours toujours mettre un casque)). Blessure mal diagnostiquée par le médecin de course ((Médecin paraît-il réputé sur le Paris Dakar)), bilan j’attendrais une semaine et mon retour à La Réunion pour avoir les soins adéquats et un an à vraiment récupérer des douleurs lancinantes.
Pour différentes raisons je n’avais néanmoins par envie de recommencer par du vtt mais de me frotter au vélo de route avec les avantages inhérents : possibilité de pratiquer de nuit (elle tombe tôt à La Réunion), de couvrir d’avantage de distance et donc me promener d’avantage sur l’île (découverte de nouveaux lieux, répérage de points de vue pour des photos etc) et envie d’un nouveau challenge avec une discipline dont je suis totalement novice.
Reste donc à trouver la perle rare, à savoir un vélo de course. Chose pas si facile sur l’île quand on combine budget restreint, prix locaux plus élevés et parallèlement offre restreinte ((Pas la peine d’envisager de se faire livrer un tel article d’un site comme Rose Bikes par ex)).
Suite des aventures douanières pour obtenir le remboursement d’une TVA indue sur des barrettes mémoires.
Bon finalement c’était un peu trop beau rapide :
- 30/11/2015 réception d’un mail des douanes admettant que le colis aurait dû être exempté de TVA et me demandant de transmettre un RIB pour procéder au remboursement. Évidemment je réponds dans la foulée en le fournissant.
- le lendemain réception d’un nouveau mail me demandant, pour « constituer mon dossier », d’envoyer par mail un courrier de réclamation et une copie du bordereau C50. Notons que j’avais pourtant déjà transmis tous les éléments nécessaires par mail. Bon pas grave je renvoie à nouveau les pièces demandées.
- dans les jours suivants réception d’un courrier papier daté du 01/12/2015 m’informant de la réception de ma demande de remboursement et qu’une réponse me sera communiquée dans un délai maximal de 4 mois
- le 30/01/2016 réception d’un nouveau courrier papier daté du 27/01 et m’informant que la réponse est favorable et que le remboursement aura lieu dans les trois mois à partir de cette date.
Wait & see
Rappelons que l’erreur portait sur un montant de 9 euros…
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- Tag(s) : colis, dédouanement, douane, octroi de mer, taxe, tva
Suite à ma dernière livraison, j’ai décidé à tout hasard d’envoyer à la direction régionale des douanes de La Réunion un mail samedi soir dernier ((oui, oui, j’ai des soirées passionnantes)) détaillant mes constatations et en expliquant mon incompréhension.
Bonne nouvelle le lundi matin à 9h, j’ai eu droit à une réponse expliquant que mon colis avait été classé en position 854232 (autres mémoires) mais que effectivement
Après vérification sur le site LDLC , le produit concerné (barrette de mémoire) peut être repris au 84733020 donc exonéré de TVA
S’ensuit une demande de RIB pour procéder au remboursement de la TVA payée à tort.
Pour la suggestion d’indiquer directement la position tarifaire retenue sur le bordereau de dédouanement ce n’est pas encore d’actualité, le logiciel actuel n’ayant pas d’emplacement prévu à cet effet.
Difficile de ne pas apprécier en l’espèce la rapidité de la douane.
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Octroi de mer : vraiment ne serait-il pas possible d’améliorer le dédouanement des colis ?
24 Nov2015
Illustration quotidienne de la réception d’un colis on ne peut plus classique dans un département français d’Outre-mer, en l’occurrence La Réunion, soumis à l’octroi de mer.
En l’occurrence une bête commande de deux barrettes mémoire chez LDLC.
Délai de traitement de la douane et de la Poste
- commande expédiée le 9/11
- arrivée à La Réunion le 14/11
- le 16/11 pas d’activité sur le colis quoi doit rester dans un coin
- le 17/11 colis en dédouanement (x2)
- le 18/11 le colis doit se reposer
- le 19/11 colis à nouveau en dédouanement (x2)
- les 20 et 21 le colis doit se reposer après son quadruple dédouanement (qui en réalité aurait eu lieu le 20/11 selon le document de la douane, cf. plus bas, faut pas chercher à comprendre, enfin si…)
- le 23 au soir le colis réapparaît dans le circuit de la Poste
- le 24 forcément le colis ne peut pas être livré vu que je ne suis pas chez moi mais ça permet de recevoir à la place la jolie note calculée par la douane et de constater oh une petite erreur de calcul
Calcul des taxes à payer
Calcul des taxes applicables au colis : l’envoi contenait des barrettes de mémoire SODIMM classées selon la codification douanière en position 8473302000.
À partir de cette codification on obtient les taux d’octroi de mer (OM) et d’octroi de mer régional (OMR) applicables. En l’occurrence selon l’édition du 16 novembre 2015 du tarif d’octroi de mer externe les produits en position 8473 se voient appliquer un OM de 4% et un OMR de 2,5%. Au passage on note que la douane n’aime pas les centimes et arrondit systématiquement à l’euro le plus proche.
Mais bref petite subtilité qui semble avoir échappé à un douanier c’est que sauf erreur les produits classés 8473 sont exonérés de TVA à La Réunion en vertu de l’article 50 duodecies du Code général des impôts.
Et donc au lieu d’avoir à payer 7 euros d’octroi de mer, la douane obtient un joli total de 16 euros soit une note seulement gonflée de 230% !
Bilan : 10 jours de retenu du colis à La Réunion entre la douane et la Poste, et encore il s’agit d’un cas simple sans demande de la facture par la douane, et en prime une taxation erronée sans évidemment possibilité de recours. Rien d’inhabituel à La Réunion.
Quelques remarques en vrac :
- la douane ne pourrait-elle pas indiquer sur le bordereau le code produit retenu pour déterminer l’octroi de mer et l’octroi de mer régional applicable au colis ?
- un délai de 10 jours entre l’arrivée d’un colis à La Réunion et sa remise dans le circuit de livraison de la Poste est-il bien acceptable en terme de délai de traitement ?
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Edit du 28/11 :
- Je viens enfin de pouvoir récupérer mon colis expédié le 9. Ben oui parce qu’en plus comme il faut payer des taxes le facteur ne peut pas mettre le colis dans la boîte aux lettres et comme la Poste ferme à 17h, pas le choix que d’attendre le samedi suivant pour aller le chercher.
- Je n’en doutais pas mais je confirme que comme d’habitude LDLC a fait du bon boulot et que la facture et la déclaration en douane étaient bien présents dans la pochette réglementaire sur l’extérieur du colis. Aucune excuse donc pour justifier l’application à tort de la TVA sur un produit normalement exonéré (sans parler du délai de traitement).
- Catégorie(s) : J'en sais rien
- Tag(s) : 974, colis, dédouanement, douane, La Réunion, octroi de mer, taxe, tva
Avec un téléphone fixe un tant soit peu évolué, le mien un 
Gigaset C455 a plus de 10 ans, il est possible de le paramétrer pour utiliser la messagerie vocale de son FAI plutôt que son répondeur local.
L’avantage étant par ex de pouvoir être notifier par mail lorsqu’un message est déposé ou d’y accéder à distance.
Lorsque cela fonctionne normalement et qu’un correspondant laisse un message, le téléphone en est informé (comment j’en sais rien mais sans doute avec une tonalité particulière ((Si un spécialiste peut m’expliquer, n’hésiter pas à laisser un commentaire))).
Sur mon téléphone, mais ça doit être standard, cela produit 3 choses :
- l’information apparaît dans le journal « Messagerie Ext »
- le voyant message clignote en rouge me permettant de rappeler directement la messagerie vocale
- tant qu’il reste des messages non lus, une tonalité particulière se fait entendre lorsque l’on décroche le combiné
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