Un mélange pêle-mêle de quelques réflexions, humeurs, photographies et autres élucubrations …
Suite des aventures douanières pour obtenir le remboursement d’une TVA indue sur des barrettes mémoires.
Bon finalement c’était un peu trop beau rapide :
Wait & see
Rappelons que l’erreur portait sur un montant de 9 euros…
Suite à ma dernière livraison, j’ai décidé à tout hasard d’envoyer à la direction régionale des douanes de La Réunion un mail samedi soir dernier ((oui, oui, j’ai des soirées passionnantes)) détaillant mes constatations et en expliquant mon incompréhension.
Bonne nouvelle le lundi matin à 9h, j’ai eu droit à une réponse expliquant que mon colis avait été classé en position 854232 (autres mémoires) mais que effectivement
Après vérification sur le site LDLC , le produit concerné (barrette de mémoire) peut être repris au 84733020 donc exonéré de TVA
S’ensuit une demande de RIB pour procéder au remboursement de la TVA payée à tort.
Pour la suggestion d’indiquer directement la position tarifaire retenue sur le bordereau de dédouanement ce n’est pas encore d’actualité, le logiciel actuel n’ayant pas d’emplacement prévu à cet effet.
Difficile de ne pas apprécier en l’espèce la rapidité de la douane.
Illustration quotidienne de la réception d’un colis on ne peut plus classique dans un département français d’Outre-mer, en l’occurrence La Réunion, soumis à l’octroi de mer.
En l’occurrence une bête commande de deux barrettes mémoire chez LDLC.
Calcul des taxes applicables au colis : l’envoi contenait des barrettes de mémoire SODIMM classées selon la codification douanière en position 8473302000.
À partir de cette codification on obtient les taux d’octroi de mer (OM) et d’octroi de mer régional (OMR) applicables. En l’occurrence selon l’édition du 16 novembre 2015 du tarif d’octroi de mer externe les produits en position 8473 se voient appliquer un OM de 4% et un OMR de 2,5%. Au passage on note que la douane n’aime pas les centimes et arrondit systématiquement à l’euro le plus proche.
Mais bref petite subtilité qui semble avoir échappé à un douanier c’est que sauf erreur les produits classés 8473 sont exonérés de TVA à La Réunion en vertu de l’article 50 duodecies du Code général des impôts.
Et donc au lieu d’avoir à payer 7 euros d’octroi de mer, la douane obtient un joli total de 16 euros soit une note seulement gonflée de 230% !
Bilan : 10 jours de retenu du colis à La Réunion entre la douane et la Poste, et encore il s’agit d’un cas simple sans demande de la facture par la douane, et en prime une taxation erronée sans évidemment possibilité de recours. Rien d’inhabituel à La Réunion.
Quelques remarques en vrac :
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Edit du 28/11 :
Vous ne trouverez pas l’information sur le son site mais Zeop se propose bien sur demande de vous fournir gracieusement des adresses IPv6. C’est d’ailleurs a priori le seul FAI à La Réunion à le proposer à ces clients ((Encore un truc dont je me demandais quand ça arriverait chez SFR Réunion en… 2011, ça n’a pas avancé d’un iota en 2015))
Comme nous l’avons vu, il est « normalement » impossible chez Zeop (en zone HFC) d’enregistrer un programme TV et de regarder une autre chaîne.
Mais si vous êtes sur une chaîne et que vous lancez l’enregistrement du programme en cours vous pourrez cette fois continuer à regarder les autres chaînes sauf qu’en réalité votre enregistrement s’arrêtera dès que vous aurez changé de chaîne et aucun message ne vous informera du problème.
Un des désavantages d’être chez Zeop en HFC plutôt qu’en FTTH c’est qu’il est impossible sur le décodeur TV (Netbox N7700) d’enregistrer une chaîne et de vouloir en regarder une autre. Explication obtenue auprès de l’opérateur par un membre du forum Kozazot :
En HFC, les chaines sont diffusées dans un stream de 50 Mbit/s pour plusieurs chaines (par exemples 3 chaines HD à 13 Mbit/s dans le même stream, 2 chaines HD 25 Mbit/s dans un autre stream, etc.)
La box que nous déployons n’a qu’un seul tuner, donc ne peut décoder qu’un seul stream. Vous pouvez enregistrer et regarder une chaine dans le même stream en même temps, mais pas sur deux streams différents.
En FTTH par contre, les chaines sont en multicarte et ne passent pas par le tuner, il est donc possible d’enregistrer une chaine et de regarder n’importe quelle autre en même temps
Exemple concret, vous enregistrez un programme sur Arte HD et bien vous n’avez plus que la possibilité de regarder Paris Première qui par hasard se trouve sur le même flux. Sur toutes les autres chaînes vous aurez droit au charmant message « chaîne TV indisponible ». Évidemment Zeop n’indique pas qu’elles sont les chaînes diffusées sur un même stream, cela serait trop simple.
Par défaut le décodeur Netbox N7700 de Netgem fournit par Zeop ne permet que de formater au format FAT32 le support de stockage utilisé pour les enregistrements et le mediacenter. L’inconvénient du FAT32 c’est que la taille des fichiers est limitée à 4Go.
Venant de passer dernièrement de l’ADSL de SFR Réunion à la fibre optique chez Zeop voici mes observations.
J’habite dans une zone fibrée par Zeop depuis plusieurs années, Saint-Paul, mais je n’avais pas franchi le pas jusqu’à présent car je bénéficiais d’une excellente connexion en ADSL2+, étant à peine 430m du répartiteur téléphonique, avec une synchronisation à 18 Mbit/s (down) et 1 Mbit/s (up). Surtout jusqu’à récemment les forfaits de Zeop étaient plus chers, 60,70€ ((49,90€ + 4,90€ (pour les appels mobiles) + 5,90€ (pour la location du décodeur TV)))/mois pour l’offre intermédiaire pour, à l’époque, un gain de débit relativement marginal par rapport aux possibilités réelles de la fibre optique (35Mbit/s en down, 5 Mbit/s en up), le débit passant finalement à 50Mbit/s (down) et 10Mbit/s (up) l’an dernier et d’ici fin juin à 100 Mbit/s (down) et 20 Mbit/s (up). L’offre premium avec un débit de 200 Mbit/s (down), 40 Mbit/s (up), est elle carrément hors de prix à 100€/mois ((Coucou les parlementaires, on parle là d’une différence de prix de 300% avec la métropole)). Une autre raison qui m’a fait longtemps hésiter est que Zeop donne peu (pas) d’information sur son réseau, les matériels prêtés, les services disponibles etc. Rajoutons à ça une zone de couverture qui a longtemps stagnée réduisant d’autant le nombre de clients potentiels et donc de clients réels ((Pendant longtemps les clients Zeop m’ont semblé être ceux qui avait à la fois la malchance de ne pas avoir une bonne connexion ADSL, la chance d’être dans une zone fibrée et qui avait les moyens de payer un forfait plus cher et moins fourni, trois critères pas facile à réunir)) permettant d’avoir un retour sur la qualité du service. De l’autre côté nous avons une offre Neufbox de SFR Réunion qui stagne, toujours pas de VDSL2 (pourtant promis pour 2014), pas de trace de l’application SFR TV pour tablette et smartphone, une fonction hotspot wifi FON dont il a fallu attendre péniblement l’activation pendant 4 ans etc.