Blog A Brac

Attention, dixit notre Patrick Poivre d’Avor, une nouvelle menace pèse sur les internautes : le cheval de Troie.

Suite à ma note où j’expliquais que l’e-administration ne faisait pas bon ménage avec le mariage (la lire pour comprendre la suite), j’ai fini par me fendre du mail ci-dessous à la Direction Générale des Impôts afin d’obtenir mon n° de télédéclarant :

Objet : N° de télédéclarant

Bonjour,

Déclarant habituellement mes impôts sur internet, j’ai reçu cette année pour la déclaration des revenus 2004 une seule déclaration papier, pré-remplie et accompagnée d’une notice précisant ceci :

Vous avez souscrit en 2004 votre déclaration de revenus en ligne, nous vous en remercions. Vous avez été nombreux l’an dernier à signaler sur notre site que le double de la déclaration papier n’était pas utile pour les personnes qui ont choisi de déclarer en ligne. Pour tenir compte de votre avis, nous vous envoyons cette année une seule déclaration et une notice spécifique allégée.

Il s’avère que je me suis marié en 2004. Il m’a par conséquent fallu remplir une déclaration papier et ainsi renvoyer l’unique déclaration fournie (de même pour mon épouse).

Il se trouve qu’il est obligatoire depuis le 1er août de renouveler le certificat électronique nécessaire pour accéder à son dossier fiscal en ligne (cf. http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public;jsessionid=IUBWI4RWB2RDPQFIEMRCFFOAV
ARXAIV1?paf_dm=popup&paf_gm=content&typePage=cpr02&espId=1&paf_gear_id=500018&do
cOid=documentstandard_3651&temNvlPopUp=true).

Il se trouve également que pour pouvoir obtenir un nouveau certificat il est nécessaire de connaître son numéro de télédéclarant (cf. http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public;jsessionid=IUBWI4RWB2RDPQFIEMRCFFOAV
ARXAIV1?paf_dm=popup&paf_gm=content&espId=1&typePage=cpr02&paf_gear_id=500018&do
cOid=documentstandard_3633). Ce numéro de télédéclarant est indiqué uniquement au bas de la déclaration de revenus 2004 et diffère du numéro de télédéclarant des années précédentes qui n’était pas sur 7 positions.

Vous aurez donc compris à cet instant que ne m’ayant fourni qu’une seule déclaration papier et ayant dû vous la renvoyer pour cause de mariage, je n’ai plus en ma possession ce numéro de télédéclarant nécessaire à la consultation d’un dossier fiscal.

Je vous serai gré de me le faire parvenir par courrier (ainsi que celui de mon épouse),

(blabla de salutation accompagné des n° fiscaux et FIP présents sur l’avis d’imposition

Qui m’a valu la réponse suivante :

Nature de la demande : Téléprocédures
Objet de la demande : Demande d’information pratique ou rendez-vous
N° d’ordre : XXXXXXX
Traité par : XXXXXXX, Agent de constatation ou d’assiette, XXXXXX

Bonjour Madame / Monsieur

Madame, Monsieur,

Suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous vos n° de télédéclarants:

• Monsieur: 9999999
• Madame: 9999999

Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de ma considération distinguée.

XXXXXXX
Agent des Impôts

Au final, pas d’explication sur le loupé mais l’essentiel est obtenu et qui plus est dans un délai raisonnable (une journée ouvrée et demi dans mon cas). L’e-administration a du bon …