Suite des aventures douanières pour obtenir le remboursement d’une TVA indue sur des barrettes mémoires.

Bon finalement c’était un peu trop beau rapide :

  • 30/11/2015 réception d’un mail des douanes admettant que le colis aurait dû être exempté de TVA et me demandant de transmettre un RIB pour procéder au remboursement. Évidemment je réponds dans la foulée en le fournissant.
  • le lendemain réception d’un nouveau mail me demandant, pour « constituer mon dossier », d’envoyer par mail un courrier de réclamation et une copie du bordereau C50. Notons que j’avais pourtant déjà transmis tous les éléments nécessaires par mail. Bon pas grave je renvoie à nouveau les pièces demandées.
  • dans les jours suivants réception d’un courrier papier daté du 01/12/2015 m’informant de la réception de ma demande de remboursement et qu’une réponse me sera communiquée dans un délai maximal de 4 mois
  • le 30/01/2016 réception d’un nouveau courrier papier daté du 27/01 et m’informant que la réponse est favorable et que le remboursement aura lieu dans les trois mois à partir de cette date.

Wait & see

Rappelons que l’erreur portait sur un montant de 9 euros…

Suite à ma dernière livraison, j’ai décidé à tout hasard d’envoyer à la direction régionale des douanes de La Réunion un mail samedi soir dernier1 détaillant mes constatations et en expliquant mon incompréhension.

Bonne nouvelle le lundi matin à 9h, j’ai eu droit à une réponse expliquant que mon colis avait été classé en position 854232 (autres mémoires) mais que effectivement

Après vérification sur le site LDLC , le produit concerné (barrette de mémoire) peut être repris au 84733020 donc exonéré de TVA

S’ensuit une demande de RIB pour procéder au remboursement de la TVA payée à tort.

Pour la suggestion d’indiquer directement la position tarifaire retenue sur le bordereau de dédouanement ce n’est pas encore d’actualité, le logiciel actuel n’ayant pas d’emplacement prévu à cet effet.

Difficile de ne pas apprécier en l’espèce la rapidité de la douane.

  1. oui, oui, j’ai des soirées passionnantes[]

Illustration quotidienne de la réception d’un colis on ne peut plus classique dans un département français d’Outre-mer, en l’occurrence La Réunion, soumis à l’octroi de mer.

En l’occurrence une bête commande de deux barrettes mémoire chez LDLC.

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Délai de traitement de la douane et de la Poste

  • commande expédiée le 9/11
  • arrivée à La Réunion le 14/11
  • le 16/11 pas d’activité sur le colis quoi doit rester dans un coin
  • le 17/11 colis en dédouanement (x2)
  • le 18/11 le colis doit se reposer
  • le 19/11 colis à nouveau en dédouanement (x2)
  • les 20 et 21 le colis doit se reposer après son quadruple dédouanement (qui en réalité aurait eu lieu le 20/11 selon le document de la douane, cf. plus bas, faut pas chercher à comprendre, enfin si…)
  • le 23 au soir le colis réapparaît dans le circuit de la Poste
  • le 24 forcément le colis ne peut pas être livré vu que je ne suis pas chez moi mais ça permet de recevoir à la place la jolie note calculée par la douane et de constater oh une petite erreur de calcul

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Calcul des taxes à payer

Calcul des taxes applicables au colis : l’envoi contenait des barrettes de mémoire SODIMM classées selon la codification douanière en position 8473302000.

À partir de cette codification on obtient les taux d’octroi de mer (OM) et d’octroi de mer régional (OMR) applicables. En l’occurrence selon l’édition du 16 novembre 2015 du tarif d’octroi de mer externe les produits en position 8473 se voient appliquer un OM de 4% et un OMR de 2,5%. Au passage on note que la douane n’aime pas les centimes et arrondit systématiquement à l’euro le plus proche.

Mais bref petite subtilité qui semble avoir échappé à un douanier c’est que sauf erreur les produits classés 8473 sont exonérés de TVA à La Réunion en vertu de l’article 50 duodecies du Code général des impôts.

Et donc au lieu d’avoir à payer 7 euros d’octroi de mer, la douane obtient un joli total de 16 euros soit une note seulement gonflée de 230% !

Douane001

Bilan : 10 jours de retenu du colis à La Réunion entre la douane et la Poste, et encore il s’agit d’un cas simple sans demande de la facture par la douane, et en prime une taxation erronée sans évidemment possibilité de recours. Rien d’inhabituel à La Réunion.

Quelques remarques en vrac :

  • la douane ne pourrait-elle pas indiquer sur le bordereau le code produit retenu pour déterminer l’octroi de mer et l’octroi de mer régional applicable au colis ?
  • un délai de 10 jours entre l’arrivée d’un colis à La Réunion et sa remise dans le circuit de livraison de la Poste est-il bien acceptable en terme de délai de traitement ?

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Edit du 28/11 :

  • Je viens enfin de pouvoir récupérer mon colis expédié le 9. Ben oui parce qu’en plus comme il faut payer des taxes le facteur ne peut pas mettre le colis dans la boîte aux lettres et comme la Poste ferme à 17h, pas le choix que d’attendre le samedi suivant pour aller le chercher.
  • Je n’en doutais pas mais je confirme que comme d’habitude LDLC a fait du bon boulot et que la facture et la déclaration en douane étaient bien présents dans la pochette réglementaire sur l’extérieur du colis. Aucune excuse donc pour justifier l’application à tort de la TVA sur un produit normalement exonéré (sans parler du délai de traitement).

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Avec un téléphone fixe un tant soit peu évolué, le mien un LD0000487475Gigaset C455 a plus de 10 ans, il est possible de le paramétrer pour utiliser la messagerie vocale de son FAI plutôt que son répondeur local.

L’avantage étant par ex de pouvoir être notifier par mail lorsqu’un message est déposé ou d’y accéder à distance.

Lorsque cela fonctionne normalement et qu’un correspondant laisse un message, le téléphone en est informé (comment j’en sais rien mais sans doute avec une tonalité particulière1).

Sur mon téléphone, mais ça doit être standard, cela produit 3 choses :

  • l’information apparaît dans le journal « Messagerie Ext »
  • le voyant message clignote en rouge me permettant de rappeler directement la messagerie vocale
  • tant qu’il reste des messages non lus, une tonalité particulière se fait entendre lorsque l’on décroche le combiné

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  1. Si un spécialiste peut m’expliquer, n’hésiter pas à laisser un commentaire[]

Zeop et l’IPv6

1 Juin
2015

Vous ne trouverez pas l’information sur le son site mais Zeop se propose bien sur demande de vous fournir gracieusement des adresses IPv6. C’est d’ailleurs a priori le seul FAI à La Réunion à le proposer à ces clients1

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  1. Encore un truc dont je me demandais quand ça arriverait chez SFR Réunion en… 2011, ça n’a pas avancé d’un iota en 2015[]

Petit souci de mise en forme et de traduction sur les mails de notification d’un message reçus sur la messagerie vocale Zeop

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Comme nous l’avons vu, il est « normalement » impossible chez Zeop (en zone HFC) d’enregistrer un programme TV et de regarder une autre chaîne.

Mais si vous êtes sur une chaîne et que vous lancez l’enregistrement du programme en cours vous pourrez cette fois continuer à regarder les autres chaînes sauf qu’en réalité votre enregistrement s’arrêtera dès que vous aurez changé de chaîne et aucun message ne vous informera du problème.

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Un des désavantages d’être chez Zeop en HFC plutôt qu’en FTTH c’est qu’il est impossible sur le décodeur TV (Netbox N7700) d’enregistrer une chaîne et de vouloir en regarder une autre. Explication obtenue auprès de l’opérateur par un membre du forum Kozazot :

En HFC, les chaines sont diffusées dans un stream de 50 Mbit/s pour plusieurs chaines (par exemples 3 chaines HD à 13 Mbit/s dans le même stream, 2 chaines HD 25 Mbit/s dans un autre stream, etc.)

La box que nous déployons n’a qu’un seul tuner, donc ne peut décoder qu’un seul stream. Vous pouvez enregistrer et regarder une chaine dans le même stream en même temps, mais pas sur deux streams différents.

En FTTH par contre, les chaines sont en multicarte et ne passent pas par le tuner, il est donc possible d’enregistrer une chaine et de regarder n’importe quelle autre en même temps

Exemple concret, vous enregistrez un programme sur Arte HD et bien vous n’avez plus que la possibilité de regarder Paris Première qui par hasard se trouve sur le même flux. Sur toutes les autres chaînes vous aurez droit au charmant message « chaîne TV indisponible ». Évidemment Zeop n’indique pas qu’elles sont les chaînes diffusées sur un même stream, cela serait trop simple.

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Formatage FAT32 Netbox N7700

Par défaut le décodeur Spécification Netbox N7700 de Netgem fournit par Zeop ne permet que de formater au format FAT32 le support de stockage utilisé pour les enregistrements et le mediacenter. L’inconvénient du FAT32 c’est que la taille des fichiers est limitée à 4Go.

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ZEOP LOGO

Venant de passer dernièrement de l’ADSL de SFR Réunion à la fibre optique chez Zeop voici mes observations.

J’habite dans une zone fibrée par Zeop depuis plusieurs années, Saint-Paul, mais je n’avais pas franchi le pas jusqu’à présent car je bénéficiais d’une excellente connexion en ADSL2+, étant à peine 430m du répartiteur téléphonique, avec une synchronisation à 18 Mbit/s (down) et 1 Mbit/s (up). Surtout jusqu’à récemment les forfaits de Zeop étaient plus chers, 60,70€1)/mois pour l’offre intermédiaire pour, à l’époque, un gain de débit relativement marginal par rapport aux possibilités réelles de la fibre optique (35Mbit/s en down, 5 Mbit/s en up), le débit passant finalement à 50Mbit/s (down) et 10Mbit/s (up) l’an dernier et d’ici fin juin à 100 Mbit/s (down) et 20 Mbit/s (up). L’offre premium avec un débit de 200 Mbit/s (down), 40 Mbit/s (up), est elle carrément hors de prix à 100€/mois2. Une autre raison qui m’a fait longtemps hésiter est que Zeop donne peu (pas) d’information sur son réseau, les matériels prêtés, les services disponibles etc. Rajoutons à ça une zone de couverture qui a longtemps stagnée réduisant d’autant le nombre de clients potentiels et donc de clients réels3 permettant d’avoir un retour sur la qualité du service.  De l’autre côté nous avons une offre Neufbox de SFR Réunion qui stagne, toujours pas de VDSL2 (pourtant promis pour 2014), pas de trace de l’application SFR TV pour tablette et smartphone, une fonction hotspot wifi FON dont il a fallu attendre péniblement l’activation pendant 4 ans etc.

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  1. 49,90€ + 4,90€ (pour les appels mobiles) + 5,90€ (pour la location du décodeur TV[]
  2. Coucou les parlementaires, on parle là d’une différence de prix de 300% avec la métropole[]
  3. Pendant longtemps les clients Zeop m’ont semblé être ceux qui avait à la fois la malchance de ne pas avoir une bonne connexion ADSL, la chance d’être dans une zone fibrée et qui avait les moyens de payer un forfait plus cher et moins fourni, trois critères pas facile à réunir[]
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